Mentions légales
Bibliothèque virtuelle de la Tour Magne
Centre International de l’Écrit en Langue d’Oc
QUI SOMMES-NOUS ?
L’adresse de notre site Internet est : https://www.cieldoc.com
EXPLOITANT DU SITE INTERNET :
Centre International de l’Écrit en Langue d’Oc
L’identifiant Waldec de notre association dans le Répertoire National des Associations (RNA) est le numéro W134005904.
Adresse du siège social :
3, place Joffre, 13130 Berre-l’Etang
E-mail : estellan@cieldoc.com
ÉDITEUR DU SITE INTERNET :
PROVENCE LIVE
NUMERO SIRET: 42273920100040
NUMERO TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR39422739201
Activité (Code NAF ou APE): Autres activités de télécommunication (6190Z)
Adresse du siège social :
Les Banquets
84750 Caseneuve
Téléphone : 04 90 76 61 53
E-mail : contact@provencelive.fr
Enseigne : Provence Live
INFORMATION HÉBERGEUR :
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site Internet cieldoc.com a été conçu d’une étroite collaboration entre le Centre International de l’Écrit en Langue d’Oc et la société Provence Live. Le Centre International de l’Écrit en Langue d’Oc est le titulaire exclusif de tous les droits afférents aux éléments incorporés dans le site : textes, commentaires, photographies, musique et, en général, de toutes contributions faisant l’objet d’une protection par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
DROITS D’AUTEUR
Tous les droits des auteurs des créations originales incorporées au site, des œuvres artistiques et de leurs reproductions, des développements informatiques et autres contributions, sont réservés. Toute utilisation de la reproduction des éléments présentés sur ce site est interdite hormis pour une consultation individuelle et privée.
LIENS HYPERTEXTES
▪ ne pas imbriquer les pages du site Internet www.cieldoc.com à l’intérieur des pages d’un autre site, mais de les rendre accessibles intégralement dans une nouvelle fenêtre.
▪ mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
• demander la permission et signaler la mise en place d’un lien sur le site concerné.
• Le lien peut être à double sens, CIEL d’Oc versus le site concerné.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, religieux ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux du Centre International de l’Écrit en Langue d’Oc.
▪ Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, sans but lucratif de quelque sorte que se soit ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Pour plus d’information :
Siège social : C.I.E.L. d’Oc, 3, place Joffre, 13130 Berre-l’Etang
Bureau administratif : C.I.E.L. d’Oc, 12 Traverse Baude, 13010 Marseille